Permis de construire Logement N° 01109714H0003

Permis de construire n° 01109714H0003 à Roquetaillade-et-Conilhac pour 98 m² de logement, Pla de la Lano

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 février 2015

Dossier PC n° 01109714H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01109714H0003, délivré le 3 février 2015 à Roquetaillade-et-Conilhac (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Pla de la Lano.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 028 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 26/07/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/06/2015, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 103. Le catalogue de Roquetaillade-et-Conilhac compte 20 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 028 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 26/07/2016. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Autorisation

3 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2015

Achèvement (DAACT)

26/07/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
26/07/2016
Autorisation
03/02/2015
Chantier (DOC)
04/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
26/07/2016

Localisation du projet à Roquetaillade-et-Conilhac

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AW 103. Ce dossier s'inscrit parmi les 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Roquetaillade-et-Conilhac.

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AW 103

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pla De La Lano

Territoires administratifs

Commune
Roquetaillade-et-Conilhac Code postal 11190 Identifiant INSEE 11323
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 028 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EYSINES (33320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01109714H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11323 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 3 février 2015
Date de dépôt 26/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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