Permis de construire Logement N° 0103872400022

Permis de construire n° 0103872400022 à Troyes pour 105 m² de logement, 204Bi Avenue Chomedey de Maisonn

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2024

Dossier PC n° 0103872400022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Troyes (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 0103872400022 a été délivré le 17 juin 2024, pour un projet situé 204Bi Avenue Chomedey de Maisonn.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 893 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BH 79. Ces références cadastrales apparaissent dans 2 autres dossiers de la base. Sur la même voie, avenue Chomedey de Maisonn, la base recense 20 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 659 permis de construire et déclarations préalables à Troyes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

893 m²

Surface existante avant

147 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

252 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 juin 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/06/2024
2
Autorisation
17/06/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Troyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BH 79

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Troyes Code postal 10000 Identifiant INSEE 10387
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 893 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 105 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 147 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 147 m² à 252 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 147 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 252 m²
Total 147 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 252 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINTE-SAVINE (10300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0103872400022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10387 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 juin 2024
Date de dépôt 17/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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