Permis de construire Logement N° 00605916S0023

Permis de construire n° 00605916S0023 à Èze pour 461 m² de logement, 498 Avenu De Lattre De Tassigny

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 février 2017

Dossier PC n° 00605916S0023

Demandeur

SCI SHERIDANS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00605916S0023 a été délivré le 17 février 2017 à Èze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), pour un projet situé 498 Avenu De Lattre De Tassigny. La demande émane de SCI SHERIDANS.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 461 m² de surface de plancher sur un terrain de 904 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AR69, AR359, AR366. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-Maritimes pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Èze.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/02/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

904 m²

Surface créée

461 m²

Variation nette

+461 m²

Surface totale après

461 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 février 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 février 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
17/02/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Èze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR69 AR359 AR366

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Èze Code postal 06360 Identifiant INSEE 06059
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 461 m² 0 m² 0 m² 0 m² 461 m² 461 m²
Total 0 m² 461 m² 0 m² 0 m² 0 m² 461 m² 461 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI SHERIDANS

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
499763332
SIRET
49976333200024
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
EZE (06360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00605916S0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 17 février 2017
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 461 m² de surface de plancher sur un terrain de 904 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 498 Avenu De Lattre De Tassigny, à Èze (06360).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par SCI SHERIDANS et accordé le 17 février 2017.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 février 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00605916S0023, déposé en mairie de Èze.

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