Permis de construire Logement N° 00605917S0007

Permis de construire n° 00605917S0007 à Èze pour 1 038 m² de logement, 3941 Av Des Diables Bleus La Reveira

Territoire

Alpes-Maritimes (06)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 29 mai 2017

Dossier PC n° 00605917S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00605917S0007, délivré le 29 mai 2017 à Èze (Alpes-Maritimes, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 3941 Av Des Diables Bleus La Reveira.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 038 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 095 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH88. L'ensemble des 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Èze est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 095 m²

Surface existante avant

485 m²

Surface créée

1 038 m²

Variation nette

+553 m²

Surface totale après

1 038 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
29/05/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Èze

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH88

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Reveira

Territoires administratifs

Commune
Èze Code postal 06360 Identifiant INSEE 06059
Département
Alpes-Maritimes (06)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 485 m² 1 038 m² 0 m² 485 m² 0 m² 553 m² 1 038 m²
Total 485 m² 1 038 m² 0 m² 485 m² 0 m² 553 m² 1 038 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONACO (98000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00605917S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 06059 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 29 mai 2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 1 038 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 095 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 3941 Av Des Diables Bleus La Reveira, à Èze (06360).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 29 mai 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00605917S0007, déposé en mairie de Èze.

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