Permis de construire Logement N° 00411115S0016

Permis de construire n° 00411115S0016 à Mane pour 145 m² de logement, Le Petit Briant

Territoire

Alpes-de-Haute-Provence (04)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 22 mars 2016

Dossier PC n° 00411115S0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Petit Briant, le permis de construire n° 00411115S0016 a été délivré le 22 mars 2016 à Mane (Alpes-de-Haute-Provence, Provence-Alpes-Côte d'Azur).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 260 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C659, C660. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Alpes-de-Haute-Provence pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 90 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mane.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 260 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

145 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

17 jours

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
22/03/2016
3
Chantier (DOC)
08/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Mane

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C659 C660

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Petit Briant

Territoires administratifs

Commune
Mane Code postal 04300 Identifiant INSEE 04111

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²
Total 0 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 145 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ORAISON (04700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00411115S0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 04111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 260 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Petit Briant, à Mane (04300).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 mars 2016, ouverture de chantier le 8 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00411115S0016, déposé en mairie de Mane.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Mane

Autres types d'autorisations à Mane