Permis de construire Logement N° 00328720M0003

Permis de construire n° 00328720M0003 à Treban pour 207 m² de logement, Domaine Des Boudots Les Boudeaux

Territoire

Allier (03)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2021

Dossier PC n° 00328720M0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Domaine Des Boudots Les Boudeaux, le permis de construire n° 00328720M0003 a été délivré le 9 janvier 2021 à Treban (Allier, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 343 953 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC18. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Allier pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 23 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treban.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/01/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

343 953 m²

Surface existante avant

157 m²

Surface créée

207 m²

Variation nette

+50 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
09/01/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Treban

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZC18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Boudeaux

Territoires administratifs

Commune
Treban Code postal 03240 Identifiant INSEE 03287
Département
Allier (03)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 157 m² 207 m² 0 m² 157 m² 0 m² 50 m² 207 m²
Total 157 m² 207 m² 0 m² 157 m² 0 m² 50 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TREBAN (03240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00328720M0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 03287 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 343 953 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Domaine Des Boudots Les Boudeaux, à Treban (03240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 9 janvier 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00328720M0003, déposé en mairie de Treban.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Treban

Autres types d'autorisations à Treban