Permis de construire n° 00245515Q0001 à Malzy pour 1 236 m² de locaux, 5 Rue Hurtebise Le Brule
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 août 2015
Dossier PC n° 00245515Q0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malzy (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00245515Q0001 a été délivré le 28 août 2015, pour un projet situé 5 Rue Hurtebise Le Brule.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 36 057 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 236 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZI77, ZI34. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aisne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Malzy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Brule
Territoires administratifs
- Commune
- Malzy Code postal 02120 Identifiant INSEE 02455
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
| Total | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
| Total locaux | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALZY (02120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00245515Q0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02455 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |