Permis de construire n° 00245515Q0001 à Malzy pour 1 236 m² de locaux, 5 rue Hurtebise Le Brule
Territoire
Aisne (02)
Hauts-de-France
Autorisation
Autorisé le 28 août 2015
Dossier PC n° 00245515Q0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Malzy (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00245515Q0001 a été délivré le 28 août 2015, pour un projet situé 5 rue Hurtebise Le Brule.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Sur un terrain de 36 057 m², le programme représente 1 236 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 8 mois. Pour les dossiers déposés en 2015 dans l'Aisne, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai en est proche de. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZI 77, ZI 34. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue Hurtebise, la base recense un autre dossier depuis 2015. Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malzy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 août 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. Ce délai est proche de la médiane observée dans l'Aisne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois).
Autorisation
28 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Malzy
Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier fait partie des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malzy.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Brule
Territoires administratifs
- Commune
- Malzy Code postal 02120 Identifiant INSEE 02455
- Département
- Aisne (02)
- Région
- Hauts-de-France
Caractéristiques du projet
Le formulaire signale une extension. Le terrain déclaré couvre 36 057 m².
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 1 236 m² à construire.
La surface de plancher passe de 3 546 m² à 4 782 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
| Total | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
| Total locaux | 3 546 m² | 1 236 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 236 m² | 4 782 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALZY (02120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00245515Q0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 02455 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 28 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Pourquoi une extension est-elle signalée sur une construction neuve ?
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur les parcelles ZI 77, ZI 34 à Malzy (02120)
Les 2 autres dossiers qui visent au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue Hurtebise à Malzy (02120)
L’autre dossier recensé rue Hurtebise depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.