Permis de construire Logement N° 00232515S0001

Permis de construire n° 00232515S0001 à Dhuys et Morin-en-Brie pour 111 m² de logement, Les Bochages d'en Bas

Territoire

Aisne (02)

Hauts-de-France

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2015

Dossier PC n° 00232515S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Dhuys et Morin-en-Brie (Aisne, Hauts-de-France), le permis de construire n° 00232515S0001 a été délivré le 20 mars 2015, pour un projet situé Les Bochages d'en Bas.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 111 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 921 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/03/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 12/05/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZC 5, ZC 163, ZC 166. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 33 permis de construire et déclarations préalables à Dhuys et Morin-en-Brie, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 921 m²

Surface créée

111 m²

Variation nette

+111 m²

Surface totale après

111 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/03/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2015

Achèvement (DAACT)

31/03/2016

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an

Dépôt
31/03/2016
Autorisation
20/03/2015
Chantier (DOC)
12/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2016

Localisation du projet à Dhuys et Morin-en-Brie

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZC 5 ZC 163 ZC 166

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Bochages D En Bas

Territoires administratifs

Commune
Dhuys et Morin-en-Brie Code postal 02540 Identifiant INSEE 02458
Département
Aisne (02)
Région
Hauts-de-France

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 921 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 111 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²
Total 0 m² 111 m² 0 m² 0 m² 0 m² 111 m² 111 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCHAIS-EN-BRIE (02540)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00232515S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 02458 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 mars 2015
Date de dépôt 31/03/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de construire sur les parcelles ZC 5, ZC 163, ZC 166 à Dhuys et Morin-en-Brie (02540)

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