Permis de construire n° 0011421700007 à Dagneux pour 88 m² de logement, 50 rue des Lilas Lot à
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 12 juin 2017
Dossier PC n° 0011421700007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Dagneux (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0011421700007 a été délivré le 12 juin 2017, pour un projet situé 50 rue des Lilas Lot à.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 844 m², le programme représente 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2018. L'ouverture de chantier a été déclarée le 05/03/2018, soit près de 9 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AB 369. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue des Lilas, compte 10 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Ce dossier fait partie des 233 permis de construire et déclarations préalables à Dagneux référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2018. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
12 juin 2017
Ouverture de chantier (DOC)
05/03/2018
Achèvement (DAACT)
01/09/2018
Délai autorisation - chantier
près de 9 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Dagneux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot A
Territoires administratifs
- Commune
- Dagneux Code postal 01120 Identifiant INSEE 01142
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 844 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Total | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RILLIEUX-LA-PAPE (69140)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0011421700007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01142 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 12 juin 2017 |
| Date de dépôt | 01/09/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle AB 369 à Dagneux (01120)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, rue des Lilas à Dagneux (01120)
Les 6 plus récents des 10 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue des Lilas depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.