Permis de construire n° 00101415H0006 à Arbent pour 168 m² de logement, Impasse Des Coteaux
Territoire
Ain (01)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2015
Dossier PC n° 00101415H0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arbent (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00101415H0006 a été délivré le 25 novembre 2015, pour un projet situé Impasse Des Coteaux.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 284 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM250. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Ain pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Au total, 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arbent sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/01/2021. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 novembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
06/12/2018
Achèvement (DAACT)
18/01/2021
Délai autorisation - chantier
3 ans
Durée du chantier
2 ans 1 mois
Délai total
5 ans 1 mois
Localisation du projet à Arbent
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arbent Code postal 01100 Identifiant INSEE 01014
- Département
- Ain (01)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Abri de jardin |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OYONNAX (01100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 00101415H0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 01014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |