Permis d'aménager n° 9711011533002 aux Abymes, Boisvin
Territoire
Guadeloupe (971)
Guadeloupe
Autorisation
Autorisé le 17 août 2016
Dossier PA n° 9711011533002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 août 2016 aux Abymes (Guadeloupe, Guadeloupe), le permis d'aménager n° 9711011533002 porte sur un projet situé Boisvin.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BD76. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 7 mois. L'ensemble des 17 permis d'aménager référencés aux Abymes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Abymes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Abymes Code postal 97139 Identifiant INSEE 97101
- Département
- Guadeloupe (971)
- Région
- Guadeloupe
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINTE ANNE (97180)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 9711011533002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 97101 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |