Permis d'aménager n° 0915402010002 à Saint-Chéron pour un terrain de 777 m², 2 B Rue Du Castel Joly
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 octobre 2020
Dossier PA n° 0915402010002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0915402010002, délivré le 26 octobre 2020 à Saint-Chéron (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 2 B Rue Du Castel Joly.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 777 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB282. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 18 permis d'aménager référencés à Saint-Chéron.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Chéron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chéron Code postal 91530 Identifiant INSEE 91540
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 777 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DOURDAN (91410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0915402010002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91540 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 26 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |