Permis d'aménager n° 0915401010001 à Saint-Chéron pour un terrain de 1 650 m², Rue Du Gue Saint-Cheron
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2013
Dossier PA n° 0915401010001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Chéron (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0915401010001 a été délivré le 3 octobre 2013, pour un projet situé Rue Du Gue Saint-Cheron.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 650 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH142, AH144, AH145. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 3 ans 9 mois. L'ensemble des 18 permis d'aménager référencés à Saint-Chéron est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Chéron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint-Cheron
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Chéron Code postal 91530 Identifiant INSEE 91540
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 650 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARPAJON (91290)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0915401010001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91540 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2010 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2010 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |