Permis d'aménager n° 0913771210001 à Massy, 32 Rue De Vilgenis
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 26 mars 2013
Dossier PA n° 0913771210001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Massy (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0913771210001 a été délivré le 26 mars 2013, pour un projet situé 32 Rue De Vilgenis.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A31, AH776. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. Au total, 19 permis d'aménager référencés à Massy sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mars 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mars 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Massy
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Massy Code postal 91300 Identifiant INSEE 91377
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PARIS (75732)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0913771210001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91377 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 26 mars 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |