Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0912071910001

Permis d'aménager n° 0912071910001 à Égly pour un terrain de 1 127 m², Avenue D'arpajon

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 1 août 2019

Dossier PA n° 0912071910001

Demandeur

LES LANDES DU ROSEY

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 août 2019 à Égly (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0912071910001 porte sur un projet situé Avenue D'arpajon. La demande émane de LES LANDES DU ROSEY.

L'opération concerne un terrain de 1 127 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AH470. Le dossier a été instruit en 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 7 permis d'aménager référencés à Égly.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/08/2019

Surface du terrain

1 127 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 août 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
01/08/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Égly

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AH470

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Égly Code postal 91520 Identifiant INSEE 91207
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 127 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES LANDES DU ROSEY

Voir les 9 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
451723399
SIRET
45172339900023
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME - 1-2 salariés
Année de création
2004
Localisation
DOURDAN (91415)

Autres dossiers de LES LANDES DU ROSEY

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0912071910001
Code commune INSEE 91207 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 1 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 127 m², situé Avenue D'arpajon à Égly (91520).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par LES LANDES DU ROSEY et autorisée le 1 août 2019.
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 1 août 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0912071910001, déposé en mairie d'Égly.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Égly

Autres types d'autorisations à Égly