Permis d'aménager n° 0912001510001 à Dourdan, 18 Allee Du 6 Juin 1944
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 4 août 2015
Dossier PA n° 0912001510001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0912001510001 a été délivré le 4 août 2015 à Dourdan (Essonne, Île-de-France), pour un projet situé 18 Allee Du 6 Juin 1944.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL19. Ce dossier s'inscrit parmi les 10 permis d'aménager référencés à Dourdan.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/02/2018.
Autorisation
4 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
04/06/2016
Achèvement (DAACT)
27/02/2018
Délai autorisation - chantier
10 mois
Durée du chantier
1 an 8 mois
Délai total
2 ans 6 mois
Localisation du projet à Dourdan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Dourdan Code postal 91410 Identifiant INSEE 91200
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0912001510001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91200 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 4 août 2015 |
| Date de dépôt | 27/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |