Permis d'aménager n° 0910412310002 à Avrainville pour un terrain de 1 461 m², Rue De La Foret
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 24 novembre 2023
Dossier PA n° 0910412310002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Avrainville (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0910412310002 a été délivré le 24 novembre 2023, pour un projet situé Rue De La Foret.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 461 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AA307. Le dossier a été instruit en près de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Essonne en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 6 permis d'aménager référencés à Avrainville sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
13/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
19 jours
Localisation du projet à Avrainville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 461 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVRAINVILLE (91630)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0910412310002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 24 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |