Retour aux autorisations d'Avrainville

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0910411240001

Permis d'aménager n° 0910411240001 à Avrainville, Rue De La Foret

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 juillet 2013).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910411240001, déposé en mairie d'Avrainville.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 29 juillet 2013

Dossier PA n° 0910411240001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Avrainville (Essonne, Île-de-France), le permis d'aménager n° 0910411240001 a été délivré le 29 juillet 2013, pour un projet situé Rue De La Foret.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC289, ZC290, ZC280. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 6 mois. Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Avrainville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

29/07/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 29 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

29 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

29/07/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Avrainville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZC289 ZC290 ZC280

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AVRAINVILLE (91630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0910411240001
Code commune INSEE	91041 - Voir la page commune
Année de dépôt	2012
Date d'autorisation	29 juillet 2013
Date de dépôt	01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC)	08/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De La Foret à Avrainville (91630).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 29 juillet 2013).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0910411240001, déposé en mairie d'Avrainville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Avrainville

PA n°0910412210001 Commencé

13 Route Nationale N_ 20

Avrainville (91630)

08 sept. 2022 17 119 m² foncier SPECULOOS

PA n°0910412210003 Autorisé

2 Rue Du Parc

Avrainville (91630)

14 mars 2023 1 975 m² foncier

PA n°0910412310001 Terminé

Route Nationale 20

Avrainville (91630)

20 juin 2023 31 147 m² foncier SPECULOOS

PA n°0910412310002 Commencé

Rue De La Foret

Avrainville (91630)

24 nov. 2023 1 461 m² foncier

PA n°0910412610001 Autorisé

Rue Des Sorbiers

Avrainville (91630)

14 avr. 2026 10 467 m² foncier COMMUNE D AVRAINVILLE

Autres types d'autorisations à Avrainville

Permis de construire à Avrainville

82 autorisations

Permis de démolir à Avrainville

1 autorisation