Permis d'aménager n° 0910412210003 à Avrainville pour un terrain de 1 975 m², 2 Rue Du Parc
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2023
Dossier PA n° 0910412210003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0910412210003, délivré le 14 mars 2023 à Avrainville (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé 2 Rue Du Parc.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 975 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA29. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Avrainville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Avrainville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avrainville Code postal 91630 Identifiant INSEE 91041
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 975 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- EVRY-GREGY-SUR-YERRE (77166)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0910412210003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |