Permis d'aménager n° 0910212310001 à Arpajon pour un terrain de 1 893 m², Rue Maryse Bastie
Territoire
Essonne (91)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 juin 2023
Dossier PA n° 0910212310001
Demandeur
SPECULOOS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0910212310001, délivré le 15 juin 2023 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé Rue Maryse Bastie. Le dossier a été déposé par SPECULOOS.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 893 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC125, AC128, AC374. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Essonne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Arpajon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/10/2023.
Autorisation
15 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
11/10/2023
Achèvement (DAACT)
27/10/2023
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Durée du chantier
16 jours
Délai total
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Arpajon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
- Département
- Essonne (91)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 893 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SPECULOOS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 848020897
- SIRET
- 84802089700015
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2019
- Localisation
- OLAINVILLE (91340)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0910212310001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 91021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 15 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |