Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0910212310001

Permis d'aménager n° 0910212310001 à Arpajon pour un terrain de 1 893 m², rue Maryse Bastie

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2023

Dossier PA n° 0910212310001

Demandeur

SPECULOOS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0910212310001, délivré le 15 juin 2023 à Arpajon (Essonne, Île-de-France), porte sur un projet situé rue Maryse Bastie. Le dossier a été déposé par le marchand de biens SPECULOOS.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 1 893 m².

Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/10/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation. L'instruction a duré un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2023 en Essonne, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 9 mois.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AC 125, AC 128, AC 374. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Le catalogue recense 17 permis d'aménager à Arpajon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/06/2023

Surface du terrain

1 893 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/10/2023.

Autorisation

15 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2023

Achèvement (DAACT)

27/10/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

16 jours

Délai total

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
15/06/2023
Chantier (DOC)
11/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
27/10/2023

Localisation du projet à Arpajon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AC 125 AC 128 AC 374

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arpajon Code postal 91290 Identifiant INSEE 91021
Département
Essonne (91)
Région
Île-de-France

Caractéristiques du projet d'aménagement

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 893 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 893 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par le marchand de biens SPECULOOS, une SAS basée à Olainville. Ce demandeur a déposé 18 permis d'aménager référencés dans la base, dans 15 communes, avec une première décision en 2020.

Demandeur

SPECULOOS

Voir les 41 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
848020897
SIRET
84802089700015
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2019
Localisation
OLAINVILLE (91340)

Autres dossiers de SPECULOOS

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 0910212310001
Code commune INSEE 91021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 juin 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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Permis de construire sur les parcelles AC 125, AC 128, AC 374 à Arpajon (91290)

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