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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0911062450001

Permis d'aménager n° 0911062450001 à Breux-Jouy pour un terrain de 1 053 m², 15 Rue Du Petit Pont

Q: Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SPECULOOS et autorisé le 13 décembre 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 décembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911062450001, déposé en mairie de Breux-Jouy.

Territoire

Essonne (91)

Île-de-France

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2024

Dossier PA n° 0911062450001

Demandeur

SPECULOOS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 15 Rue Du Petit Pont, le permis d'aménager n° 0911062450001 a été délivré le 13 décembre 2024 à Breux-Jouy (Essonne, Île-de-France). Le dossier a été déposé par SPECULOOS.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 053 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC131P, AC132, AC133. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Breux-Jouy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/12/2024

Surface du terrain

1 053 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 décembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 décembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

13/12/2024

Autorisation

13/12/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Breux-Jouy

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AC131P AC132 AC133

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Breux-Jouy Code postal 91650 Identifiant INSEE 91106
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 053 m²
Recours à un architecte	Oui

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SPECULOOS

Voir les 42 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 848020897
SIRET: 84802089700015
Code APE (NAF): 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Taille d'entreprise: PME
Année de création: 2019
Localisation: OLLAINVILLE (91340)

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PA n°0913592350003 Annulé

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0911062450001
Code commune INSEE	91106 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	13 décembre 2024
Date de dépôt	13/12/2024
Dernière mise à jour (DPC)	11/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 053 m², situé 15 Rue Du Petit Pont à Breux-Jouy (91650).

Qui porte ce projet ?

Le dossier est porté par SPECULOOS et autorisé le 13 décembre 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 décembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0911062450001, déposé en mairie de Breux-Jouy.

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