Retour aux autorisations de Beaumont Saint-Cyr

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08621915C0002

Permis d'aménager n° 08621915C0002 à Beaumont Saint-Cyr, Ld Traversais-Sud

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE SAINT CYR et autorisé le 21 août 2015.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 août 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08621915C0002, déposé en mairie de Beaumont Saint-Cyr.

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 21 août 2015

Dossier PA n° 08621915C0002

Demandeur

COMMUNE DE SAINT CYR

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08621915C0002 a été délivré le 21 août 2015 à Beaumont Saint-Cyr (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Ld Traversais-Sud. Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT CYR.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH170, AH176, AH195P. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 14 permis d'aménager référencés à Beaumont Saint-Cyr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/08/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

21/08/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beaumont Saint-Cyr

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AH170 AH176 AH195P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beaumont Saint-Cyr Code postal 86130 Identifiant INSEE 86019
Département: Vienne (86)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE SAINT CYR

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 218602191
SIRET: 21860219100015
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Localisation: SAINT-CYR (86130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08621915C0002
Code commune INSEE	86019 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	21 août 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	08/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Ld Traversais-Sud à Beaumont Saint-Cyr (86130).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par COMMUNE DE SAINT CYR et autorisé le 21 août 2015.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 août 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08621915C0002, déposé en mairie de Beaumont Saint-Cyr.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Beaumont Saint-Cyr

PA n°08621913C0001 Terminé

Ld Le Marron

Beaumont Saint-Cyr (86130)

28 mars 2013

PA n°08621914C0001 Autorisé

Rue Du Golf Basse Flotte Sud

Beaumont Saint-Cyr (86130)

25 déc. 2014 SOCIETE D'EQUIPEMENT DU POITOU

PA n°08621915C0001 Autorisé

Rue Du Golf Basse Flotte Sud

Beaumont Saint-Cyr (86130)

03 juin 2015 SOCIETE D'EQUIPEMENT DU POITOU

PA n°08621916V0001 Commencé

Rue De La Bourdilliere

Beaumont Saint-Cyr (86130)

17 oct. 2016 9 424 m² foncier SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

PA n°08601918X0001 Terminé

Rue De La Mairie

Beaumont Saint-Cyr (86130)

06 mai 2018 3 570 m² foncier COMMUNE DE BEAUMONT SAINT-CYR

PA n°08601918X0002 Autorisé

Lieud La Basse Flotte

Beaumont Saint-Cyr (86130)

07 mai 2018 152 734 m² foncier SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT DU SEUIL DU POITOU

Autres types d'autorisations à Beaumont Saint-Cyr

Permis de construire à Beaumont Saint-Cyr

141 autorisations

Permis de démolir à Beaumont Saint-Cyr

2 autorisations