Permis d'aménager n° 08601912C0002 à Beaumont Saint-Cyr, Ld Les Marteaux
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2013
Dossier PA n° 08601912C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08601912C0002, délivré le 28 janvier 2013 à Beaumont Saint-Cyr (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Ld Les Marteaux.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AP27, AP28, AP29. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. Ce dossier s'inscrit parmi les 14 permis d'aménager référencés à Beaumont Saint-Cyr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beaumont Saint-Cyr
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaumont Saint-Cyr Code postal 86490 Identifiant INSEE 86019
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DISSAY (86130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08601912C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 86019 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |