Permis d'aménager n° 08521714H0002 à Montaigu-Vendée pour un terrain de 4 144 m², Lieu Le Beau Soleil
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2015
Dossier PA n° 08521714H0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08521714H0002 a été délivré le 5 mars 2015 à Montaigu-Vendée (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé Lieu Le Beau Soleil.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 144 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK273, AK275, AK358. Ce dossier s'inscrit parmi les 68 permis d'aménager référencés à Montaigu-Vendée.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/12/2015.
Autorisation
5 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2015
Achèvement (DAACT)
16/12/2015
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Montaigu-Vendée
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montaigu-Vendée Code postal 85600 Identifiant INSEE 85146
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 144 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES HERBIERS (85500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08521714H0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85146 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/10/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |