Permis d'aménager n° 08516023Y0001 à Nesmy pour un terrain de 3 945 m², Rue Des Quatres Vents
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 31 août 2023
Dossier PA n° 08516023Y0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nesmy (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08516023Y0001 a été délivré le 31 août 2023, pour un projet situé Rue Des Quatres Vents.
L'aménagement porte sur un terrain de 3 945 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE124. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Nesmy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2024.
Autorisation
31 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/04/2024
Achèvement (DAACT)
08/04/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Nesmy
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nesmy Code postal 85310 Identifiant INSEE 85160
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 945 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NESMY (85310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08516023Y0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85160 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 31 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |