Permis d'aménager n° 08515215A0001 aux Achards pour un terrain de 5 785 m², Malandrie
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 3 juillet 2015
Dossier PA n° 08515215A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Aux Achards (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08515215A0001 a été délivré le 3 juillet 2015, pour un projet situé Malandrie.
L'aménagement porte sur un terrain de 5 785 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AM331, AM340, AN151. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 25 permis d'aménager référencés aux Achards sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/09/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
3 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
21/09/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Localisation du projet aux Achards
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Achards Code postal 85150 Identifiant INSEE 85152
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 785 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MOTHE-ACHARD (LA) (85150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08515215A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85152 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 3 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |