Permis d'aménager n° 08503123P0003 au Boupère pour un terrain de 660 m², 7 Rue Marechal Leclerc
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 8 novembre 2023
Dossier PA n° 08503123P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08503123P0003, délivré le 8 novembre 2023 au Boupère (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 7 Rue Marechal Leclerc.
L'opération concerne un terrain de 660 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB1025, AB1027. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis d'aménager référencés au Boupère.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Boupère
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Boupère Code postal 85510 Identifiant INSEE 85031
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 660 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BOUPERE (85510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08503123P0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |