Permis d'aménager n° 08503120P0001 au Boupère pour un terrain de 506 m², Rue Marechal De Lattre De
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 13 mars 2020
Dossier PA n° 08503120P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Boupère (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08503120P0001 a été délivré le 13 mars 2020, pour un projet situé Rue Marechal De Lattre De.
L'opération concerne un terrain de 506 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB87, AB88. Le dossier a été instruit en un peu plus de 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Vendée pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 16 permis d'aménager référencés au Boupère sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 mars 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Boupère
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Boupère Code postal 85510 Identifiant INSEE 85031
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 506 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUPERE (LE) (85510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08503120P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85031 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 13 mars 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |