Retour aux autorisations de Beauvoir-sur-Mer

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08501813C0003

Permis d'aménager n° 08501813C0003 à Beauvoir-sur-Mer, 3 Rue Du Petit Cornoir

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 septembre 2013).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08501813C0003, déposé en mairie de Beauvoir-sur-Mer.

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2013

Dossier PA n° 08501813C0003

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 septembre 2013 à Beauvoir-sur-Mer (Vendée, Pays de la Loire), le permis d'aménager n° 08501813C0003 porte sur un projet situé 3 Rue Du Petit Cornoir.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AH418P, AH131. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 29 permis d'aménager référencés à Beauvoir-sur-Mer sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/09/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/09/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Beauvoir-sur-Mer

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AH418P AH131

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Beauvoir-sur-Mer Code postal 85230 Identifiant INSEE 85018
Département: Vendée (85)
Région: Pays de la Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BEAUVOIR-SUR-MER (85230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08501813C0003
Code commune INSEE	85018 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	17 septembre 2013
Date de dépôt	01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC)	09/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 3 Rue Du Petit Cornoir à Beauvoir-sur-Mer (85230).

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 septembre 2013).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08501813C0003, déposé en mairie de Beauvoir-sur-Mer.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Beauvoir-sur-Mer

PA n°08501813C0002 Autorisé

Chem De La Commanderie

Beauvoir-sur-Mer (85230)

22 août 2013

PA n°08501813C0001 Autorisé

Ld Le Clos Saint Antoine

Beauvoir-sur-Mer (85230)

05 sept. 2013 COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER

PA n°08501815C0001 Terminé

Chem Des Mures

Beauvoir-sur-Mer (85230)

06 mai 2015 FLOBER

PA n°08501817C0001 Autorisé

Route De La Roche

Beauvoir-sur-Mer (85230)

08 juin 2017 16 505 m² foncier SCI DES ETANGS

PA n°08501817C0002 Terminé

Route De La Roche

Beauvoir-sur-Mer (85230)

13 févr. 2018 9 273 m² foncier SARL NEWLAND

PA n°08501818C0002 Autorisé

Avenue Des Moulins

Beauvoir-sur-Mer (85230)

13 févr. 2018 5 147 m² foncier

Autres types d'autorisations à Beauvoir-sur-Mer

Permis de construire à Beauvoir-sur-Mer

497 autorisations

Permis de démolir à Beauvoir-sur-Mer

43 autorisations