Permis d'aménager n° 08500906F0002 à Auchay-sur-Vendée, Lot Le Cauce
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 19 mars 2015
Dossier PA n° 08500906F0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08500906F0002, délivré le 19 mars 2015 à Auchay-sur-Vendée (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Lot Le Cauce.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZU88, ZU20, ZU19. L'instruction du dossier a duré 9 ans 2 mois. Ce dossier est l'un des 6 permis d'aménager référencés à Auchay-sur-Vendée.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Auchay-sur-Vendée
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot Le Cauce
Territoires administratifs
- Commune
- Auchay-sur-Vendée Code postal 85200 Identifiant INSEE 85009
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUZAY (85200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08500906F0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 85009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2006 |
| Date d'autorisation | 19 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2006 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |