Permis d'aménager n° 08402521S0002 à Cabrières-d'Avignon pour un terrain de 2 386 m², 144 Chemi Des Cedres Clot Du Chat
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 3 septembre 2021
Dossier PA n° 08402521S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cabrières-d'Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08402521S0002 a été délivré le 3 septembre 2021, pour un projet situé 144 Chemi Des Cedres Clot Du Chat.
L'opération concerne un terrain de 2 386 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D782. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Vaucluse en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis d'aménager référencés à Cabrières-d'Avignon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 septembre 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cabrières-d'Avignon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Clot Du Chat
Territoires administratifs
- Commune
- Cabrières-d'Avignon Code postal 84220 Identifiant INSEE 84025
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 386 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAUMANE-DE-VAUCLUSE (84800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08402521S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 3 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |