Permis d'aménager n° 08402521S0001 à Cabrières-d'Avignon pour un terrain de 1 431 m², Chemi De La Muscadelle Pres De Marre
Territoire
Vaucluse (84)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 31 août 2021
Dossier PA n° 08402521S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cabrières-d'Avignon (Vaucluse, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08402521S0001 a été délivré le 31 août 2021, pour un projet situé Chemi De La Muscadelle Pres De Marre.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 431 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A319. Ce dossier est l'un des 15 permis d'aménager référencés à Cabrières-d'Avignon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 07/01/2024.
Autorisation
31 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
31/05/2022
Achèvement (DAACT)
07/01/2024
Délai autorisation - chantier
9 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Cabrières-d'Avignon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Pres De Marre
Territoires administratifs
- Commune
- Cabrières-d'Avignon Code postal 84220 Identifiant INSEE 84025
- Département
- Vaucluse (84)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 431 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CABRIERES D'AVIGNON (84220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08402521S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 84025 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 31 août 2021 |
| Date de dépôt | 07/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |