Permis d'aménager n° 0831152600002 à Sainte-Maxime pour un terrain de 3 412 m², Cate De Vaillas
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 14 août 2026
Dossier PA n° 0831152600002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0831152600002, délivré le 14 août 2026 à Sainte-Maxime (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé Cate De Vaillas.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 412 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0D157. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Sainte-Maxime sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Sainte-Maxime
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Sainte-Maxime Code postal 83120 Identifiant INSEE 83115
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 412 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PLAN DE LA TOUR (83120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0831152600002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83115 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 14 août 2026 |
| Date de dépôt | 27/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |