Permis d'aménager n° 08308712B0008 à Nans-les-Pins, Chem De La Menarguette
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 15 février 2013
Dossier PA n° 08308712B0008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 15 février 2013 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 08308712B0008 porte sur un projet situé Chem De La Menarguette.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1331. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Var en 2012 (médiane : environ 1 an 2 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Nans-les-Pins.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 février 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Nans-les-Pins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANS-LES-PINS (83860)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08308712B0008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83087 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 15 février 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2012 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |