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Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08308713B0003

Permis d'aménager n° 08308713B0003 à Nans-les-Pins, 1 Clos De L Olivier Diou Li Sieque

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 septembre 2013, ouverture de chantier le 2 février 2015, achèvement déclaré le 23 juin 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308713B0003, déposé en mairie de Nans-les-Pins.

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2013

Dossier PA n° 08308713B0003

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 08308713B0003, délivré le 17 septembre 2013 à Nans-les-Pins (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 1 Clos De L Olivier Diou Li Sieque.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B336. Ce dossier s'inscrit parmi les 15 permis d'aménager référencés à Nans-les-Pins.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2013

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/06/2015.

Autorisation

17 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2015

Achèvement (DAACT)

23/06/2015

Délai autorisation - chantier

1 an 4 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt

23/06/2015

Autorisation

17/09/2013

Chantier (DOC)

02/02/2015

Achèvement (DAACT)

23/06/2015

Localisation du projet à Nans-les-Pins

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B336

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Diou Li Sieque

Territoires administratifs

Commune: Nans-les-Pins Code postal 83860 Identifiant INSEE 83087
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: NANS-LES-PINS (83860)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08308713B0003
Code commune INSEE	83087 - Voir la page commune
Année de dépôt	2013
Date d'autorisation	17 septembre 2013
Date de dépôt	23/06/2015
Dernière mise à jour (DPC)	10/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 1 Clos De L Olivier Diou Li Sieque à Nans-les-Pins (83860).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 septembre 2013, ouverture de chantier le 2 février 2015, achèvement déclaré le 23 juin 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08308713B0003, déposé en mairie de Nans-les-Pins.

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