Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0830492500003

Permis d'aménager n° 0830492500003 à Cuers pour un terrain de 1 917 m², 89 Chemin Des Veys

Territoire

Var (83)

Provence-Alpes-Côte d'Azur

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2025

Dossier PA n° 0830492500003

Demandeur

EXAFI MEDITERRANEE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), le permis d'aménager n° 0830492500003 a été délivré le 21 mai 2025, pour un projet situé 89 Chemin Des Veys. La demande émane de EXAFI MEDITERRANEE.

Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 917 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD135, AD7. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Var pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Au total, 42 permis d'aménager référencés à Cuers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

21/05/2025

Surface du terrain

1 917 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2025.

Autorisation

21 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2025

Achèvement (DAACT)

15/12/2025

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 3 mois

Délai total

près de 7 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
21/05/2025
Chantier (DOC)
07/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2025

Localisation du projet à Cuers

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AD135 AD7

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
Département
Var (83)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 917 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

EXAFI MEDITERRANEE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
451542237
SIRET
45154223700040
Code APE (NAF)
69.20Z - Activités comptables
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2004
Localisation
SANARY SUR MER (83110)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0830492500003
Code commune INSEE 83049 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 917 m², situé 89 Chemin Des Veys à Cuers (83390).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
La demande a été déposée par EXAFI MEDITERRANEE et autorisée le 21 mai 2025.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 21 mai 2025, ouverture de chantier le 7 septembre 2025, achèvement déclaré le 15 décembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0830492500003, déposé en mairie de Cuers.

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