Permis d'aménager n° 0830492600001 à Cuers pour un terrain de 2 462 m², 73 C Allee De La Foux
Territoire
Var (83)
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2026
Dossier PA n° 0830492600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0830492600001, délivré le 20 mai 2026 à Cuers (Var, Provence-Alpes-Côte d'Azur), porte sur un projet situé 73 C Allee De La Foux.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 462 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI37. Le dossier a été instruit en 20 jours entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 42 permis d'aménager référencés à Cuers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 mai 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Cuers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cuers Code postal 83390 Identifiant INSEE 83049
- Département
- Var (83)
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 462 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUERS (83390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0830492600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 83049 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2026 |
| Date de dépôt | 30/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |