Retour aux autorisations de Viviers-lès-Lavaur

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08132415A0002

Permis d'aménager n° 08132415A0002 à Viviers-lès-Lavaur, Rd142 Rd87

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM... et autorisé le 4 août 2015.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 août 2015, ouverture de chantier le 4 octobre 2017, achèvement déclaré le 4 février 2022).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08132415A0002, déposé en mairie de Viviers-lès-Lavaur.

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 août 2015

Dossier PA n° 08132415A0002

Demandeur

ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM...

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 août 2015 à Viviers-lès-Lavaur (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08132415A0002 porte sur un projet situé Rd142 Rd87. Le demandeur déclaré est ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM....

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZH10P. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 5 permis d'aménager référencés à Viviers-lès-Lavaur.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/08/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/02/2022.

Autorisation

4 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2017

Achèvement (DAACT)

04/02/2022

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Durée du chantier

4 ans 4 mois

Délai total

6 ans 6 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/08/2015

Chantier (DOC)

04/10/2017

Achèvement (DAACT)

04/02/2022

Localisation du projet à Viviers-lès-Lavaur

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

ZH10P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Viviers-lès-Lavaur Code postal 81500 Identifiant INSEE 81324
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM...

Voir les 55 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 408651834
SIRET: 40865183400025
Code APE (NAF): 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1996
Localisation: MERIGNAC (33700)

Autres dossiers de ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM...

PA n°0334982600003 Autorisé

Chemin De Calvin

12 juin 2026

PA n°0335522500002 Autorisé

4 Avenue Du G N Ral De Gaul

06 janv. 2026

PA n°03325221X0002 Autorisé

Route Du Pout

15 oct. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08132415A0002
Code commune INSEE	81324 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	4 août 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	02/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rd142 Rd87 à Viviers-lès-Lavaur (81500).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM... et autorisé le 4 août 2015.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 4 août 2015, ouverture de chantier le 4 octobre 2017, achèvement déclaré le 4 février 2022).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 08132415A0002, déposé en mairie de Viviers-lès-Lavaur.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Viviers-lès-Lavaur

PA n°08132415A0001 Terminé

Rd 142 Rd 87

Viviers-lès-Lavaur (81500)

04 août 2015 ATOL AMENAG FONCI TRN BATIR OPERA IMM...

PA n°08132420A0001 Commencé

Ch De La Treuilhe Lieu-Dit ""Treuihe""

Viviers-lès-Lavaur (81500)

23 oct. 2020 27 924 m² foncier

PA n°08132422A0001 Autorisé

Lieu-Dit Treuilhe

Viviers-lès-Lavaur (81500)

25 nov. 2022 28 023 m² foncier

PA n°08132424A0001 Autorisé

Route De Belcastel

Viviers-lès-Lavaur (81500)

24 avr. 2024 4 735 m² foncier TERRE OCCITANE

Autres types d'autorisations à Viviers-lès-Lavaur

Permis de construire à Viviers-lès-Lavaur

42 autorisations