Permis d'aménager n° 08122213A0001 à Réalmont, Cantemerle
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 21 juin 2013
Dossier PA n° 08122213A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Cantemerle, le permis d'aménager n° 08122213A0001 a été délivré le 21 juin 2013 à Réalmont (Tarn, Occitanie).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A1484, A837, A1485. Au total, 11 permis d'aménager référencés à Réalmont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/11/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 juin 2013
Ouverture de chantier (DOC)
01/11/2014
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Réalmont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REALMONT (81120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08122213A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81222 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 21 juin 2013 |
| Date de dépôt | 01/11/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |