Permis d'aménager n° 08122215A0001 à Réalmont pour un terrain de 2 757 m², 45 Av Gen De Gaulle
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 janvier 2016
Dossier PA n° 08122215A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 janvier 2016 à Réalmont (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08122215A0001 porte sur un projet situé 45 Av Gen De Gaulle.
L'aménagement porte sur un terrain de 2 757 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E939, E941. Ce dossier s'inscrit parmi les 11 permis d'aménager référencés à Réalmont.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2020.
Autorisation
18 janvier 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/07/2017
Achèvement (DAACT)
23/07/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 6 mois
Durée du chantier
3 ans
Délai total
4 ans 6 mois
Localisation du projet à Réalmont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 757 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- REALMONT (81120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08122215A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81222 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 18 janvier 2016 |
| Date de dépôt | 23/07/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |