Permis d'aménager n° 08115616A0001 à Marssac-sur-Tarn pour un terrain de 3 514 m², Trois Piliers
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2016
Dossier PA n° 08115616A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Marssac-sur-Tarn (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08115616A0001 a été délivré le 18 mars 2016, pour un projet situé Trois Piliers.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 3 514 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 10/10/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/05/2016, soit 2 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 3 mois. Pour les dossiers déposés en 2016 dans le Tarn, la médiane d'instruction atteint environ 9 mois ; ce délai est plus court que cette médiane.
Ce permis d'aménager vise la parcelle ZA 122. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Le catalogue recense 8 permis d'aménager à Marssac-sur-Tarn, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/10/2016.
Autorisation
18 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2016
Achèvement (DAACT)
10/10/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Marssac-sur-Tarn
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marssac-sur-Tarn Code postal 81150 Identifiant INSEE 81156
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération concerne un terrain de 3 514 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 514 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSSAC-SUR-TARN (81150)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08115616A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle ZA 122 à Marssac-sur-Tarn (81150)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.