Permis d'aménager n° 08115616A0001 à Marssac-sur-Tarn pour un terrain de 3 514 m², Trois Piliers
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2016
Dossier PA n° 08115616A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Marssac-sur-Tarn (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08115616A0001 a été délivré le 18 mars 2016, pour un projet situé Trois Piliers.
L'opération concerne un terrain de 3 514 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA122. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Marssac-sur-Tarn.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/10/2016.
Autorisation
18 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
18/05/2016
Achèvement (DAACT)
10/10/2016
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Marssac-sur-Tarn
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Marssac-sur-Tarn Code postal 81150 Identifiant INSEE 81156
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 514 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARSSAC SUR TARN (81150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08115616A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81156 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |