Permis d'aménager Statut : Terminé N° 08114423A0004

Permis d'aménager n° 08114423A0004 à Lescure-d'Albigeois pour un terrain de 1 750 m², 27 chemin de l'Albarede

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2024

Dossier PA n° 08114423A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lescure-d'Albigeois (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08114423A0004 a été délivré le 25 mars 2024, pour un projet situé 27 chemin de l'Albarede.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 1 750 m².

Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 11/02/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/06/2024, soit 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Pour les dossiers déposés en 2023 dans le Tarn, la médiane d'instruction atteint environ 8 mois ; ce délai en est plus long que.

Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AZ 18. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, chemin de l'Albarede, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2024. Le catalogue recense 18 permis d'aménager à Lescure-d'Albigeois, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/03/2024

Surface du terrain

1 750 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 11/02/2025.

L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Le chantier a été ouvert 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

25 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

25/06/2024

Achèvement (DAACT)

11/02/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 8 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
25/03/2024
Chantier (DOC)
25/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
11/02/2025

Localisation du projet à Lescure-d'Albigeois

Le dossier vise la parcelle cadastrale AZ 18. L'ensemble des 18 permis d'aménager référencés à Lescure-d'Albigeois est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lescure-d'Albigeois Code postal 81380 Identifiant INSEE 81144
Département
Tarn (81)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 1 750 m².

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 1 750 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LESCURE D'ALBIGEOIS (81380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 08114423A0004
Code commune INSEE 81144 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 25 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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