Permis d'aménager n° 08114416A0001 à Lescure-d'Albigeois pour un terrain de 2 713 m², Ch De La Barricade
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 9 juin 2016
Dossier PA n° 08114416A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lescure-d'Albigeois (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08114416A0001 a été délivré le 9 juin 2016, pour un projet situé Ch De La Barricade.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 713 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO207. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 18 permis d'aménager référencés à Lescure-d'Albigeois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2018.
Autorisation
9 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
09/12/2016
Achèvement (DAACT)
10/01/2018
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Lescure-d'Albigeois
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lescure-d'Albigeois Code postal 81380 Identifiant INSEE 81144
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 713 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LESCURE D'ALBIGEOIS (81380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08114416A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |