Permis d'aménager n° 08114415A0003 à Lescure-d'Albigeois, 43 Rte D Arthes
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 août 2015
Dossier PA n° 08114415A0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08114415A0003 a été délivré le 11 août 2015 à Lescure-d'Albigeois (Tarn, Occitanie), pour un projet situé 43 Rte D Arthes.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AL181. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 18 permis d'aménager référencés à Lescure-d'Albigeois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/08/2016.
Autorisation
11 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
14/06/2016
Achèvement (DAACT)
19/08/2016
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Lescure-d'Albigeois
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lescure-d'Albigeois Code postal 81380 Identifiant INSEE 81144
- Département
- Tarn (81)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ONET-LE-CHATEAU (12850)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08114415A0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81144 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 11 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |