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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 08103818T0005

Permis d'aménager n° 08103818T0005 à Brens pour un terrain de 24 556 m², Fiolles

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LES CHALETS DE FIOLLES et autorisé le 13 novembre 2018.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 novembre 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08103818T0005, déposé en mairie de Brens.

Territoire

Tarn (81)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 13 novembre 2018

Dossier PA n° 08103818T0005

Demandeur

LES CHALETS DE FIOLLES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Fiolles, le permis d'aménager n° 08103818T0005 a été délivré le 13 novembre 2018 à Brens (Tarn, Occitanie). Le dossier a été déposé par LES CHALETS DE FIOLLES.

L'opération s'étend sur un terrain de 24 556 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F1020, F1202, F1205. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2018 (environ 7 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Brens.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/11/2018

Surface du terrain

24 556 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 novembre 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 novembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

13/11/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Brens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F1020 F1202 F1205

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Brens Code postal 81600 Identifiant INSEE 81038
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	24 556 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES CHALETS DE FIOLLES

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 403075393
SIRET: 40307539300013
Code APE (NAF): 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Localisation: BRENS (81600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	08103818T0005
Code commune INSEE	81038 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	13 novembre 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	11/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 24 556 m², situé Fiolles à Brens (81600).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par LES CHALETS DE FIOLLES et autorisé le 13 novembre 2018.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 13 novembre 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08103818T0005, déposé en mairie de Brens.

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