Permis d'aménager n° 08103816T0001 à Brens pour un terrain de 87 880 m², Lendrevie Basse
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 mars 2016
Dossier PA n° 08103816T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08103816T0001, délivré le 24 mars 2016 à Brens (Tarn, Occitanie), porte sur un projet situé Lendrevie Basse.
L'aménagement porte sur un terrain de 87 880 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZL390. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Tarn pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 8 permis d'aménager référencés à Brens est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
24/06/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois
Localisation du projet à Brens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 87 880 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRENS (81600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08103816T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |