Permis d'aménager n° 08103815T0002 à Brens pour un terrain de 8 117 m², 434 Che De Pendaries Haut
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 octobre 2015
Dossier PA n° 08103815T0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 octobre 2015 à Brens (Tarn, Occitanie), le permis d'aménager n° 08103815T0002 porte sur un projet situé 434 Che De Pendaries Haut.
L'opération s'étend sur un terrain de 8 117 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC132. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 8 permis d'aménager référencés à Brens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/10/2015.
Autorisation
5 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
05/10/2015
Achèvement (DAACT)
14/10/2015
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
9 jours
Délai total
9 jours
Localisation du projet à Brens
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 117 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRENS (81600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08103815T0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 5 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |