Permis d'aménager n° 08100423X0006 à Albi pour un terrain de 19 505 m², Ch De Puech Cambie
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 31 juillet 2023
Dossier PA n° 08100423X0006
Demandeur
EPONA
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Ch De Puech Cambie, le permis d'aménager n° 08100423X0006 a été délivré le 31 juillet 2023 à Albi (Tarn, Occitanie). Le demandeur déclaré est EPONA.
L'opération concerne un terrain de 19 505 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont LS214, LS216, LS217. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Tarn en 2023 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 72 permis d'aménager référencés à Albi.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/12/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
31 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
11/12/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Localisation du projet à Albi
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 19 505 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EPONA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 793416769
- SIRET
- 79341676900024
- Code APE (NAF)
- 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2013
- Localisation
- RODEZ (12000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100423X0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 31 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |