Permis d'aménager n° 08100414X1005 à Albi pour un terrain de 1 900 m², Chemi De Bellevue
Territoire
Tarn (81)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 1 juillet 2014
Dossier PA n° 08100414X1005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 08100414X1005 a été délivré le 1 juillet 2014 à Albi (Tarn, Occitanie), pour un projet situé Chemi De Bellevue.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 900 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont KR303, KR305. Le dossier a été instruit en 6 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 72 permis d'aménager référencés à Albi est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 29/09/2014.
Autorisation
1 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2014
Achèvement (DAACT)
29/09/2014
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Albi
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 900 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUNAC (81990)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 08100414X1005 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 81004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 1 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |