Permis d'aménager n° 0784901403002 à Plaisir pour un terrain de 3 578 m², Place St Pierre
Territoire
Yvelines (78)
Île-de-France
Autorisation
Autorisé le 15 décembre 2014
Dossier PA n° 0784901403002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Place St Pierre, le permis d'aménager n° 0784901403002 a été délivré le 15 décembre 2014 à Plaisir (Yvelines, Île-de-France).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 578 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BB90, BB91, BB232. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans les Yvelines pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). L'ensemble des 25 permis d'aménager référencés à Plaisir est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 décembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Plaisir
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plaisir Code postal 78370 Identifiant INSEE 78490
- Département
- Yvelines (78)
- Région
- Île-de-France
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 578 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLAISIR (78370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0784901403002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 78490 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |